Par Swann Bigot, juriste en droit international et européen, consultant en affaires internationales – 24 juin 2019

cyberspace - Photo Pexels - Copie

Câbles ethernet connectant un serveur à un réseau d’informations – Crédit photo : Pexels

Le cyberespace est marqué par la compétition géopolitique, économique et technologique entre les Etats. Les gouvernements mènent des activités de cyberespionnage les uns contre les autres pour obtenir les informations utiles à la conduite de leur politique sur la scène internationale. Dès le Ve siècle avant notre ère, le stratège chinois Sun Tzu – auteur de L’art de la guerre, traité de référence consacré à la pensée stratégique – affirmait déjà l’importance de connaître les secrets de l’adversaire.

Les Etats, les entreprises et les individus sont la cible quotidienne d’opérations de cyberespionnage menées ou commanditées par d’autres Etats, dont l’enjeu est l’acquisition d’informations sensibles en matière politique, militaire, économique et technologique.

Dans une mondialisation voyant des alliés politiques être en même temps des concurrents industriels et commerciaux, obtenir des informations à haute valeur et détenues par les autres Etats et leurs entreprises nationales devient un enjeu majeur pour la domination de marchés globalisés et la prospérité économique.

Quant aux adversaires géopolitiques d’hier, ils continuent de s’espionner activement à travers le cyberespace pour obtenir les connaissances servant leur politique étrangère.

A l’ère du cyberespionnage, quels sont les enjeux pour les organisations ?

Quel est l’impact économique et financier ?

Quelle réponse au cyberespionnage sur les plans techniques, juridiques et humains ?

Quel régime en droit pénal français ?

Quel régime en droit international public ?

La réponse juridique national peut-elle être efficace ?

Quel rapport avec la souveraineté numérique ?

Le cyberespionnage est-il légal en droit international ?

L’espionnage dans l’espace numérique n’est pas une menace classique. Apparue avec l’émergence et l’expansion du cyberespace à la fin des années 1980, cette activité qui pèse sur les équilibres géopolitiques actuelles a en effet des caractéristiques propres qui conditionnent, voire contraignent les moyens de défense des Etats victimes. La réponse du droit est donc spécifique.

Les trois obstacles majeurs à l’action des Etats dans le cyberespace, à savoir la difficulté d’une distinction nette entre cyberespionnage et cyberattaque (Chapitre IV), l’accès à distance aux données informatiques et sa conséquence juridictionnelle (Chapitre V) et le problème de l’attribution des actes commis dans le cyberespace (Chapitre VI), dessinent la géopolitique de l’espace numérique et façonnent le régime du cyberespionnage en droit international général, qui partage des traits avec celui de l’espionnage classique, mais s’en distingue.

Le cyberespionnage cause des préjudices élevés pour les Etats et les entreprises en termes de perte d’informations et d’avantages stratégiques, politiques, sécuritaires, de croissance économique et d’avancées technologiques à une échelle inégalée par l’espionnage classique. Cette menace appelle donc une nouvelle approche de la part des Etats mais aussi des entreprises et de la société civile.

L’ouvrage « Les Etats face à l’espionnage dans le cyberespace » définit les concepts clés, dresse un état des lieux, identifie les obstacles à la réponse au cyberespionnage et expose les moyens d’action technique et légale pour protéger le patrimoine informationnel des Etats, des entreprises et des citoyens.

Ce livre alliant réflexion et opérationnel répond aux besoins des étudiants, des enseignants, des professionnels du droit et des affaires publiques, des dirigeants d’entreprises mais s’adresse aussi aux passionnés de politique internationale.

Couverture Ebook 3

Date de publication : Juin 2019

Format Ebook : 182 pages – Prix : 9,99 €

Format broché : 182 pages – Prix :  26,36 € 

Accéder au livre

Auteur : Swann Bigot, juriste en droit public (diplômé d’un Master 2 de l’Université Panthéon-Assas Paris II) et consultant en affaires internationales depuis 2015 (diplômé d’un Master 2 de l’Université Jean Moulin Lyon III).

L’auteur apporte dans cet ouvrage son expertise sur la question du cyberespionnage, domaine associant le droit, les politiques publiques, la technique informatique et l’économie.

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